Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEGALIER
Monsieur COURBIN Jean, Grand Abord, 33640 PORTETS.

Numéro de dépôt :
1189761
Date de dépôt :
27/07/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU SEGALIER

Déposée le 27 juillet 1981 par monsieur COURBIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SEGALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COURBIN Jean - France.

La marque CHATEAU SEGALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU SEGALIER est expirée depuis le 27 juillet 1991.

COURBIN Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MADELIS COURBIN JEAN 33640 PORTETS


Monsieur COURBIN Jean, Grand Abord, 33640 PORTETS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Vin.